Mentions légales
Sarl FABS CONSULTING (Enseigne Hôtel Arome)
Téléphone : 00 33 4 93 88 99 46
Adresse : 65 RUE DE LA BUFFA – 06000 NICE
Mail : info@aromehotelnice.com
Directeur de la publication : Pierre et Sandy Texier
SIRET : 794 355 164 0029
TVA : FR 59794355164
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Conception et réalisation du site : Charlie Prod 2 rue de la République, 93100 Montreuil – 09 50 28 76 23 Site : Charlieprod
Hébergement : OVH
Téléphone : 0899 701 761
Adresse : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
SIRET : 424 761 419 00011
Le site présente : Du contenu informatif
Mise en garde et responsabilité
Arome Hôtel s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique de ce site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
Droits de propriété intellectuelle
La structure générale du site, ses contenus, les formes – ci-après ensemble dénommés « les éléments » – relèvent des législations françaises et internationales relatives à tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques, brevets etc…).
Les bannières, dénominations sociales, chartes graphiques propres à Arome Hôtel ainsi que les contenus (de façon générale tous les éléments du site) mis en ligne sur le site aromehotelnice.com ou conçus pour des opérations avec d’autres partenaires, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être reproduits, diffusés, revendus, retransmis ou mis à la disposition des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support ou par tout procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de Arome Hôtel et, le cas échéant, des autres personnes qui seraient titulaires de droits d’auteur.
Ces autorisations peuvent intervenir dans le cadre de partenariats passés avec aromehotelnice.com dans les conditions déterminées par Arome Hôtel. Dans tous les cas, Arome Hôtel conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, indiqués au présent article. Elle se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation de ces éléments.
Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques. Le non-respect des obligations visées au présent article constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse et préalable d’Arome Hôtel.